Le code de la construction et de l’habitation
Posted on | October 5, 2011 | No Comments
© Ken Lund
Le droit de la construction, historiquement branche du droit civil était régi par des articles du code civil. Aujourd'hui, il est régi également par le code de la construction pour ce que l'on peut appeler le droit commun de la construction ou droit général de la construction.
La notion de construction en soi ne fait l'objet d'aucune définition légale, mais recouvre tout ouvrage façonné par l'homme, indépendamment de son caractère immobilier ou mobilier ou de sa destination, de son implantation au sol ou en sous-sol. Ainsi quiconque que l'on appel maître d'ouvrage, désire entreprendre de genre d'ouvrage, doit au préalablement obtenir un permis de construire en faisant appel à un architecte.
Le code de la construction et de l'habitation se différencie des autres codes du marché par sa rédaction extrêmement fonctionnelle. Commenté par des professionnels pour des professionnels, il apporte un éclairage pratique et concret de la législation en vigueur en matière de construction et d'habitation.
Parmi les nouveautés du code de la construction ont trouve :
le décret relatif à l'installation de détecteur de fumée, celui relatif aux prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété, celui relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions, et celui relatif à la prévention du risque sismique.
Projet de construction d’une maison individuelle
Posted on | October 2, 2011 | No Comments
© dalbera
Un projet de construction d'une maison individuelle n'est pas une sinécure. Mieux vaut donc bien maîtriser les différentes étapes à respecter.
Le projet de construction fait intervenir plusieurs protagonistes dont il est important de connaître le rôle exact.
Le maître d'œuvre est tout simplement celui qui fait construire, en l'occurrence vous-même. L'architecte ou professionnel agréé en architecture peut fournir les plans selon la solution choisie. Au-delà de la conception du projet de construction, vous pouvez également lui confier une mission plus ou moins étendue de maître d'œuvre.
Le maître d'œuvre est un professionnel que vous pouvez charger d'une mission de coordination, de suivi et d'assistance, totale ou partielle, sur tout ou partie du projet de construction. Rémunéré par des honoraires librement négocier, souvent en pourcentage du montant des travaux, il ne se charge pas de la construction mais vous conseille dans le choix des différentes entreprises que vous sélectionnez vous-même et avec qui il ne doit avoir aucun lien juridique. En aucun cas, il ne peut s'engager en votre nom ou à votre place, sauf stipulation contraire dans le contrat. de même, il ne peut s'engager sur un coût global de projet de construction mais doit tout de même respecter l'enveloppe budgétaire indiquée.
Construire sa maison passive
Posted on | August 22, 2011 | No Comments
© seier+seier
Une maison passive est une habitation qui sait optimiser les apports énergétiques solaires par le seul biais de ses composants ( fenêtres, murs.) pour ensuite en bénéficier et tempérer les espaces intérieurs. La maison passive répond aux normes d'un label, le label Habitat passif, délivré par l'institut Passivhaus. Celui-ci a pour exigence essentielle une c consommation d'énergie de chauffage pour le bâtiment inférieure à 15kWh/m2 par an. Ce qui équivaut à environ la consommation de 1,5 litres de mazout, que l'on peut comparer au 6 litres d'une construction récente selon les normes en vigueur. La mise en œuvre de ce label fait appel à une diversité de technologies, de projets et de matériaux.
La maison passive réduit d'environ quatre-vingt pour cent les dépenses d'énergie de chauffage par rapport à une maison neuve construite selon les normes d'isolation thermique de 1995, normes déjà très exigeantes. Elle utilise de manière optimale le chauffage passif assuré de l'extérieur par le rayonnement solaire thermique à travers les surfaces vitrées, et de l'intérieur par la chaleur dégagée par les appareils ménagers et les habitants eux-mêmes. Consommant moins d'énergie, la maison passive produit très peu de gaz à effet de serre, et est par conséquent peu nocive pour l'environnement.